Terms of sale

Commande

• Processus de commande et confirmation
• Disponibilité des produits et gestion des ruptures de stock

Prix

• Devise et mention TVA incluse/exclue
• Droit de modifier les prix (avec effet uniquement sur les nouvelles commandes)

Paiement

• Moyens de paiement acceptés
• Moment du débit (à la commande ou à l'expédition)

Livraison

• Délais et tarifs (renvoyez vers votre politique d'expédition)
• Transfert de risque à la livraison

Retours et remboursements

• Droit de rétractation de 14 jours (renvoyez vers votre politique de retour)
• Exception pour les produits personnalisés Printful

Responsabilité

• Limites de responsabilité du vendeur
• Force majeure

Droit applicable

• Droit français pour Novaï, avec mention que les droits des consommateurs UE restent applicables